1. Éditeur du Site

Le site www.ecodiag360.fr est édité par la société EcoDiag360, Société à responsabilité limitée (SARL) à associé unique, au capital social de 5 000,00 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Créteil sous le numéro 931 478 259.

EcoDiag360
Siège social : 110 Rue de Fontenay, 94300 Vincennes, France
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Email : contact@ecodiag360.fr
Directeur de la publication : Vincent Louisfert, Gérant

2. Hébergeur du Site

Le site www.ecodiag360.fr est hébergé par :

Ionos by 1&1
Adresse : 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France
Téléphone : 09 70 80 89 11
Site web : www.ionos.fr

3. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site www.ecodiag360.fr, y compris les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels et autres éléments, sont la propriété exclusive de EcoDiag360 ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de EcoDiag360.

4. Données Personnelles

EcoDiag360 s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site www.ecodiag360.fr, soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Pour toute information ou exercice de vos droits “Informatique et Libertés” sur les traitements de données personnelles gérés par EcoDiag360, vous pouvez contacter notre délégué à la protection des données (DPO) via l’adresse email suivante : contact@ecodiag360.fr.

5. Cookies

Le site www.ecodiag360.fr utilise des cookies pour améliorer l’expérience de navigation des utilisateurs et pour des fins de mesure d’audience. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies ou pour être informé lorsque des cookies sont installés sur votre ordinateur.

6. Liens Hypertextes

Le site www.ecodiag360.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites web. EcoDiag360 n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne saurait en être tenu responsable. La mise en place par des tiers de liens hypertextes en direction du site www.ecodiag360.fr nécessite une autorisation préalable de EcoDiag360.

7. Responsabilité

EcoDiag360 met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site www.ecodiag360.fr. Toutefois, EcoDiag360 ne peut garantir que les informations fournies sont exactes, complètes ou à jour.

EcoDiag360 ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, de son utilisation, ou de l’impossibilité d’y accéder.

8. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de la Cour d’appel de Créteil.